Marquage ANATEL au Brésil

• Les produits homologués doivent porter l'identification ANATEL dans le format applicable.

• Le marquage physique doit être durable et accessible sans outil sur une partie non amovible.

• Un écran intégré ou celui d'un appareil associé peut afficher l'e-label, sous réserve des exigences d'accès, d'intégrité et d'emballage.

• Le format et l'emplacement du marquage doivent être documentés ; les modifications sont à discuter avec l'organisme de certification désigné (OCD).

• Le numéro d'homologation doit correspondre aux documents du produit.

Le marquage physique doit être :

• Lisible et durable pendant toute la durée de vie du produit

• Apposé sur une partie non amovible du produit

• Accessible sans outil

Les emplacements possibles comprennent :

• La face arrière ou le dessous de l'appareil

• Une surface fixe dans un compartiment de batterie accessible sans outil

• Une partie non amovible du boîtier

Les erreurs fréquentes comprennent :

• Emplacement inadapté : marquage sur une pièce amovible ou accessible uniquement avec un outil.

• Identification incomplète : numéro d'homologation absent ou mal formaté.

• Durabilité insuffisante : marquage qui se décolle ou s'efface lors d'une utilisation normale.

• E-label inadapté : identification électronique qui ne respecte pas les exigences d'accès ou d'intégrité.

Vérifiez le format, l'emplacement et la durabilité du marquage avec l'OCD lors de l'examen du dossier produit.

Le marquage dans le manuel d'utilisation est autorisé dans l'un des deux cas suivants :

• L'insuffisance d'espace est démontrée et le produit ne porte aucune marque d'identification d'organismes de certification internationaux.

• Le marquage sur le produit présente des difficultés techniques.

L'identification doit alors figurer dans le manuel d'utilisation ; elle peut aussi apparaître sur l'emballage. Confirmez avec l'OCD que les conditions sont remplies et quel format s'applique.

Le marquage électronique est autorisé pour les appareils avec un écran intégré ou fonctionnant avec un équipement doté d'un écran. Lors de la certification :

• Le demandeur décrit comment l'e-label est affiché de manière claire et lisible

• L'OCD examine les documents de marquage selon les exigences ANATEL

Conditions techniques des e-labels

Les exigences d'accès et de mise en œuvre comprennent :

• Un accès simple, de préférence en trois étapes au plus depuis le menu principal ou de démarrage

• Un accès sans code, mot de passe ni autorisation spéciale, et sans module complémentaire ni accessoire spécial supplémentaire

• Une identification et un logiciel d'affichage installés en usine et protégés contre les modifications non autorisées

• Une identification conservée après une réinitialisation d'usine

• Des instructions d'accès dans le manuel d'utilisation ou le guide de démarrage rapide, ou sur l'emballage ou le site du demandeur

• Un marquage sur l'emballage des produits destinés aux utilisateurs finaux, sous réserve des exceptions de l'Ato nº 4088/2020

Le dossier de certification doit préciser le format et l'emplacement du marquage :

• Des photos du produit montrant l'emplacement prévu

• Pour les e-labels, une description de l'affichage de l'identification

• Les maquettes de marquage et les documents du produit à présenter à l'OCD

Discutez des modifications envisagées du format ou de l'emplacement avec l'OCD. L'OCD évalue leur impact et confirme si une mise à jour des documents ou une modification formelle est nécessaire.

Le numéro d'homologation relie le marquage au modèle homologué et à son dossier. Les éléments suivants doivent concorder :

• Le numéro d'homologation et l'identification du modèle

• La maquette de marquage et l'emplacement indiqué dans le dossier

• Le marquage sur le produit, l'emballage et les documents, selon le cas

Selon l'origine et l'utilisation du produit, le marquage incombe :

• Au fabricant brésilien, quel que soit le pays de fabrication

• Au représentant légal du fabricant, pour les produits importés

• À l'utilisateur, pour l'importation directe à usage propre, pour l'utilisation dans des services de télécommunication ou pour les produits artisanaux non commerciaux

Les produits importés doivent généralement être marqués avant leur entrée au Brésil. L'Ato nº 4088/2020 prévoit des exceptions.

En cas d'homologation pour usage propre, le demandeur doit apposer l'identification ANATEL sur le produit avec le numéro figurant sur le certificat. Confirmez la méthode de marquage selon la conception du produit et les exigences applicables.